Date de mise à jour : 16/12/2010
Ce site est un support possible pour vos publicités, si vous souhaitez annoncer, veuillez nous contacter.
Selon la loi du 1er août 2000 modifiant la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication audiovisuelle nous vous informons des points suivants :
Le caractère évolutif de la législation et des aides accordées pour les énergies renouvelables implique qu'il soit possible que nos informations ne soient plus à jour en temps réel. Il vous appartient donc de vérifier par vous mêmes les taux en vigueur ou les informations légales au moment ou vous en avez besoin.
Dans la mesure du possible nous datons nos informations, toutefois ceci ne vous dispense pas de vérifier.
Nous ne saurions être tenus responsables de l'utilisation faite d'infos éronées.
Le présent site Internet est la propriété de Madame V Sapirstein qui en est aussi l'éditeur.
SARL Freecadre - 30000 Nîmes - 1 rue Vincent Faita
Le site est hébergé par OVH à Roubaix - OVH Quai du sartel 59 roubaix
Les textes de ce site ont pour but une information au public. Les illustrations et photographies mises en ligne sont uniquement destinées à donner une idée générale de ce qui est présenté.
Les couleurs sont susceptibles de variation. En aucun cas les illustrations, plans, photographies et textes ne peuvent constituer un élément contractuel.
Crédits photos : Marie Véronique Soulier, Fotolia
La structure générale, les textes, images, animées ou non, et tous les éléments composant ce site Web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Des sanctions pénales existent en cas de reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit d'oeuvres artistiques sans l'autorisation des titulaires du droit d'auteur. Il en est de même pour la charte graphique du site.
Nous faisons appel à des entreprises de publicité tierces pour la diffusion d'annonces sur notre site Web. Ces entreprises peuvent utiliser les données relatives à votre navigation sur notre site Web ou d'autres sites (à l'exception de votre nom, adresse postale, adresse e-mail ou numéro de téléphone) afin de vous proposer des annonces de produits ou services adaptées à vos centres d'intérêt. Pour en savoir plus sur cette pratique ou sur la possibilité d'interdire l'utilisation de ces données par ces entreprises, cliquez ici.